Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
37 questions
-
Question n° 1103S posée par M. Michel Teston
Transposition du « troisième paquet Télécom »
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier
Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1131S posée par M. Alain Fauconnier
Projets d'exploitation du gaz de schiste en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Projet d'investissement du groupe PSA
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1143S posée par Mme Josette Durrieu
Haut débit
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1189S posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Dysfonctionnement des services postaux d'Anglet
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon
Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1258S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque dans le cadre d'un contrat de partenariat public privé
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1292S posée par M. Gilbert Barbier
Fermeture de l'usine Ideal Standard dans le Jura
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1425S posée par M. Yvon Collin
Fermeture partielle de nombreux bureaux de poste
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence