Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
37 questions
-
Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin
Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1468S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Fermeture de l'usine Honeywell de Condé-sur-Noireau
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1478S posée par Mme Catherine Procaccia
Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1503S posée par M. Michel Teston
Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé
Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet
Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand
Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence