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445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
335 questions
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Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau
Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01290 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Rôle des P et T dans le fonctionnement de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03736 posée par M. Louis Souvet
Entreprises de sous-traitance
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04655 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Limitation des importations de pantoufles et d'espadrilles chinoises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04892 posée par M. Michel Crucis
Libre choix du format des annuaires téléphoniques
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 05979 posée par M. Louis Brives
Information sur le nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07071 posée par M. Marcel Vidal
Information des citoyens sur le déroulement des plans Orsec et Orsecrad
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07098 posée par M. Louis Brives
Information sur le nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07456 posée par M. Michel Chauty
Divergence législative sur l' abattement fiscal des investissements réalisés dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 07953 posée par M. Marc Boeuf
Visas et développement du tourisme
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence