Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

335 questions

Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau

Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

Réponse du ministère : Industrie

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01290 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Rôle des P et T dans le fonctionnement de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03736 posée par M. Louis Souvet

Entreprises de sous-traitance

Réponse du ministère : Industrie

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04655 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Limitation des importations de pantoufles et d'espadrilles chinoises

Réponse du ministère : Industrie

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04892 posée par M. Michel Crucis

Libre choix du format des annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05979 posée par M. Louis Brives

Information sur le nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1987
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Marcel Vidal

Information des citoyens sur le déroulement des plans Orsec et Orsecrad

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07098 posée par M. Louis Brives

Information sur le nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07456 posée par M. Michel Chauty

Divergence législative sur l' abattement fiscal des investissements réalisés dans les DOM-TOM

Réponse du ministère : Tourisme

13/08/1987
Pertinence
Question n° 07953 posée par M. Marc Boeuf

Visas et développement du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

08/10/1987
Pertinence