Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 12857 posée par M. Paul Masson

Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)

Réponse du ministère : Budget

06/12/1990
Pertinence
Question n° 12937 posée par Mme Nelly Rodi

Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes

Réponse du ministère : Budget

13/12/1990
Pertinence
Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel

Missions urbaines dialogue-prévention

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1991
Pertinence
Question n° 19377 posée par M. André Fosset

Solidarité urbaine et fonds de solidarité des communes d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Intérieur

02/01/1992
Pertinence
Question n° 14800 posée par M. Emmanuel Hamel

Contingent d'emplois de ville confiés à des jeunes issus des quartiers en difficulté

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1996
Pertinence
Question n° 00676 posée par M. Alain Lambert

Financement des opérations de fonctionnement liées au contrat de ville

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 06578 posée par M. Serge Mathieu

Action de la délégation interministérielle à la ville

Réponse du ministère : Ville

05/03/1998
Pertinence
Question n° 08110 posée par M. Emmanuel Hamel

Compétences interministérielles du ministre de la ville

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08111 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise à disposition du ministre chargé de la ville d'une structure administrative forte

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08113 posée par M. Emmanuel Hamel

Notification par le ministre chargé de la ville des crédits retenus par les différents ministères au titre de la politique de la ville

Réponse du ministère : Premier ministre

07/05/1998
Pertinence