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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon
Création d'une assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01051 posée par M. Pierre Vallon
Etablissements hospitaliers: application du temps partiel
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02734 posée par M. Pierre Vallon
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03228 posée par M. Pierre Vallon
Politique en faveur des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03229 posée par M. Pierre Vallon
Contrôle des maires sur les ventes de terrains
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03757 posée par M. Pierre Vallon
Anciens combattants d'Afrique du Nord: reconnaissance officielle de participation à une véritable guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon
Statut de travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 09228 posée par M. Pierre Vallon
Revalorisation du taux de la pension de réversion
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 09618 posée par M. Pierre Vallon
Préoccupations des commis, dessinateurs et conducteurs des collectivités territoriales
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 01534 posée par M. Pierre Vallon
Monopole des pompes funèbres
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence