Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

795 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

767 questions

  1. Question n° 0215S posée par M. Georges Othily

    Attribution des subventions du fonds de péréquation des transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0419S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des agents hospitaliers de l'hôpital de l'assistance publique Georges-Clemenceau à Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0431S posée par M. Marcel Lesbros

    Bénéfice du fonds de compensation de la TVA pour les communautés de communes

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0437S posée par M. Alfred Foy

    Avenir des élèves de l'Ecole nationale des chartes (ENC)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0448S posée par M. André Rouvière

    Travail à temps partiel d'un directeur de maison de retraite d'établissement public

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0502S posée par M. Edouard Le Jeune

    Compensation des dépenses supportées par les communes en matière d'environnement et de sécurité

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0544S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la fermeture de la base aérienne de Limoges-Romanet

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0599S posée par M. Jean Chérioux

    Réglementation applicable au cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible