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795 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
767 questions
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Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis
Transmission des maladies à prion
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 1101S posée par M. Jean-François Picheral
Homologation des diplômes d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Fermeture du bureau de poste de Meillerie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1142S posée par Mme Hélène Luc
Situation dans les IUFM
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat
Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1162S posée par M. Jean Faure
Déneigement des routes communales ou rurales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 1167S posée par M. Jean Bizet
Installation des médecins en milieu rural
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido
Recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 1192S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des médecins à diplôme extra-Union européenne
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Réorganisation de La Poste
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence