Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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795 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

767 questions

Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 1101S posée par M. Jean-François Picheral

Homologation des diplômes d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

Réponse du ministère : Équipement

31/05/2001
Pertinence
Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Fermeture du bureau de poste de Meillerie

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1142S posée par Mme Hélène Luc

Situation dans les IUFM

Réponse du ministère : Famille

11/10/2001
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat

Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/2001
Pertinence
Question n° 1162S posée par M. Jean Faure

Déneigement des routes communales ou rurales

Réponse du ministère : Équipement

24/10/2001
Pertinence
Question n° 1167S posée par M. Jean Bizet

Installation des médecins en milieu rural

Réponse du ministère : Ville

26/10/2001
Pertinence
Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido

Recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/11/2001
Pertinence
Question n° 1192S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des médecins à diplôme extra-Union européenne

Réponse du ministère : Ville

14/11/2001
Pertinence
Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Réorganisation de La Poste

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/12/2001
Pertinence