Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 02187 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03484 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05877 posée par M. Michel Souplet

    Optimisation du bilan énergétique chauffage-éclairage dans les salles de sports: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05879 posée par M. Louis Virapoulle

    Influence des rythmes familiaux sur le comportement et sur les rythmes biologiques de l'enfant: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05889 posée par M. Louis Mercier

    Politiques d'investissements sportifs des collectivités locales: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05969 posée par M. Jean Cauchon

    Bilan fonctionnel énergétique et maintenance des mille clubs : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport du comité national d'évaluation des universités

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06560 posée par M. Louis Longequeue

    Réforme de la procédure parlementaire : conclusions de l'étude proposée aux élèves de l'ENA

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07124 posée par M. Etienne Dailly

    Piscines " Caneton "

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible