Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Pertinence
Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du golf

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réseau européen à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01384 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Communautés européennes: action concertée contre le cancer

Réponse du ministère : Santé

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion du centre français d'éducation pour la santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02104 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mensualisation des pensions de retraite

Réponse du ministère : Fonction publique

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale

Réponse du ministère : Fonction publique

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04585 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politiques européennes pour l'emploi

Réponse du ministère : Affaires européennes

12/02/1987
Pertinence