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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

   Création d'une assurance poste-neige

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   17/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 01051 posée par M. Pierre Vallon

   Etablissements hospitaliers: application du temps partiel

   Réponse du ministère : Santé

   22/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 02734 posée par M. Pierre Vallon

   Elimination des huiles usagées

   Réponse du ministère : Environnement

   18/09/1986

   Pertinence

4. Question n° 03228 posée par M. Pierre Vallon

   Politique en faveur des athlètes de haut niveau

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   30/10/1986

   Pertinence

5. Question n° 03229 posée par M. Pierre Vallon

   Contrôle des maires sur les ventes de terrains

   Réponse du ministère : Équipement

   30/10/1986

   Pertinence

6. Question n° 03757 posée par M. Pierre Vallon

   Anciens combattants d'Afrique du Nord: reconnaissance officielle de participation à une véritable guerre

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   11/12/1986

   Pertinence

7. Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon

   Statut de travailleur indépendant associatif

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   16/04/1987

   Pertinence

8. Question n° 09228 posée par M. Pierre Vallon

   Revalorisation du taux de la pension de réversion

   Réponse du ministère : Fonction publique

   14/01/1988

   Pertinence

9. Question n° 09618 posée par M. Pierre Vallon

   Préoccupations des commis, dessinateurs et conducteurs des collectivités territoriales

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   11/02/1988

   Pertinence

10. Question n° 01534 posée par M. Pierre Vallon

    Monopole des pompes funèbres

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    22/09/1988

    Pertinence