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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
33 questions
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00538 posée par M. José Balarello
Création d'un institut d'énergie des pays de langue française
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 00542 posée par M. José Balarello
Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03846 posée par M. José Balarello
Nombre de sections sports-études dans les lycées
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05162 posée par M. José Balarello
Utilisation d'animaux à des fins expérimentales
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 05163 posée par M. José Balarello
Lutte contre l'alcoolémie au volant
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07715 posée par M. José Balarello
Statut du travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08029 posée par M. José Balarello
Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08897 posée par M. José Balarello
Affectation des crédits de la mission interministérielle de lutte contre la toxicomanie au ministère
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 09870 posée par M. José Balarello
Création d'un baccalauréat francophone
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence