Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 00062 posée par M. José Balarello

Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00538 posée par M. José Balarello

Création d'un institut d'énergie des pays de langue française

Réponse du ministère : Francophonie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00542 posée par M. José Balarello

Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03846 posée par M. José Balarello

Nombre de sections sports-études dans les lycées

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05162 posée par M. José Balarello

Utilisation d'animaux à des fins expérimentales

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05163 posée par M. José Balarello

Lutte contre l'alcoolémie au volant

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 07715 posée par M. José Balarello

Statut du travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/09/1987
Pertinence
Question n° 08029 posée par M. José Balarello

Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/10/1987
Pertinence
Question n° 08897 posée par M. José Balarello

Affectation des crédits de la mission interministérielle de lutte contre la toxicomanie au ministère

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. José Balarello

Création d'un baccalauréat francophone

Réponse du ministère : Francophonie

03/03/1988
Pertinence