Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

9117 questions

Question n° 24003 posée par M. André Fosset

Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1985
Pertinence
Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Pertinence
Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00024 posée par M. Rémi Herment

Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical

Réponse du ministère : Culture

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. José Balarello

Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00079 posée par M. Jean Colin

Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Jean Colin

Charges fiscales des aides ménagères à domicile

Réponse du ministère : Budget

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00082 posée par M. Jean Colin

Répartition des charges syndicales des communes

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du golf

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence