Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

9117 questions

  1. Question n° 24003 posée par M. André Fosset

    Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00713 posée par M. Bernard Piras

    Avantage d'ancienneté pour les fonctionnaires servant dans les quartiers en développement social urbain

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24338 posée par M. Michel Vaspart

    Recommandations de la commission d'enquête parlementaire sur la maltraitance dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24323 posée par Mme Vivette Lopez

    Vidéosurveillance dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08111 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise à disposition du ministre chargé de la ville d'une structure administrative forte

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09259 posée par Mme Nathalie Goulet

    Situation du haut conseil de la coopération agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22331 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Crise de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19809 posée par M. Pascal Allizard

    Situation de l'élevage français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26455 posée par M. Christian Bilhac

    Article 6 du décret n° 2017-97 du 26 janvier 2017

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20085 posée par Mme Valérie Létard

    Crise de la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible