Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 01750 posée par M. Jean Faure

    Application de la loi " montagne " : information du Parlement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01821 posée par M. André Diligent

    Rapport sur l'application des réglementations de protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02619 posée par M. Hubert Haenel

    Suites données au rapport européen une politique en faveur des zones de montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04747 posée par M. Roland du Luart

    Enquête concernant les collisions entre les grands mammifères et les automobiles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06303 posée par M. Roger Boileau

    Publication du guide concernant les obligations des maires

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06444 posée par M. Claude Huriet

    Publication du guide concernant les obligations des maires

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06528 posée par M. Edouard Le Jeune

    Rapport relatif aux pompes funèbres

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07248 posée par M. André Fosset

    Publication du rapport relatif au fonctionnement des pompes funèbres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07767 posée par M. André Fosset

    CEE : réduction de la pollution provoquée par les égouts

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07795 posée par M. André Fosset

    Suites données au rapport sur le patrimoine cinématographique

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible