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Questions avec réponses
9117 questions
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Question n° 00132 posée par M. Jacques Chaumont
Information des mairies sur la liste des demandeurs d'emploi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00142 posée par M. François Collet
Réforme du BAFA
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Electrification de la ligne ferroviaire Amiens-Calais
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon
Création d'une assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00209 posée par M. Joseph Raybaud
Décentralisation: code général des collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel
Sociétés sportives: assainissement et transparence
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00231 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00343 posée par M. Charles de Cuttoli
Pensions des fonctionnaires en service hors de France
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 00357 posée par M. Paul Seramy
Enseignement de la musique: maintien du rôle des associations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence