Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

9117 questions

  1. Question n° 00802 posée par M. Philippe François

    Seine-et-Marne: centre départemental de gestion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réseau européen à grande vitesse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00829 posée par M. Gérard Roujas

    Reconduction du programme "Jeunes volontaires"

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00830 posée par M. Maurice Pic

    Situation des secrétaires médicales de la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00845 posée par M. Josselin de Rohan

    Modalités de recrutement des élèves de l'école nationale d'administration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00863 posée par M. Jean Faure

    Assurance poste-neige

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00873 posée par Mme Hélène Luc

    Collectivités locales: enseignement musical

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00874 posée par M. Stéphane Bonduel

    Communes d'accueil des élèves et notion de capacité d'accueil

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00887 posée par M. Albert Voilquin

    Loto sportif: redistribution des sommes allouées au fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00905 posée par M. Jacques Durand

    Financement du mouvement sportif par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible