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Questions avec réponses
9117 questions
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Question n° 01176 posée par M. Jacques Durand
Défaillances nucléaires: sécurité des Français
Réponse du ministère : Sécurité
Pertinence
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Question n° 01184 posée par M. Louis Minetti
Fonction publique: devenir de l'évolution des salaires
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01201 posée par M. Joseph Raybaud
Difficultés d'application de la législation portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 01242 posée par M. Raymond Bouvier
Financement du mouvement sportif par le loto
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01256 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Racisme: propagande
Réponse du ministère : Droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 01275 posée par M. André Meric
Financement du mouvement sportif par le loto
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01290 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Rôle des P et T dans le fonctionnement de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. Maurice Schumann
Bénéfice immédiat des pensions de retraite en cas de maladie incurable du conjoint
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01325 posée par M. Rémi Herment
Fonction publique: statut des attachés d'administration centrale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01329 posée par M. Rémi Herment
Fonction publique: cumul de retraite et de traitement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence