Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 0547S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Devenir des centres de loisirs sans les contrats d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03843 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Difficultés des seniors proches de la retraite au moment de leur fin de droits à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2011G posée par M. Guillaume Gontard

    Plan social de Ferropem

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21531 posée par M. Gérard Lahellec

    Problèmes posés par Nokia pour le bassin d'emploi de Lannion

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18794 posée par Mme Cécile Cukierman

    Avenir du groupe Aubert & Duval

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1346S posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir du groupe Vallourec

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1311G posée par M. Fabien Gay

    Interdiction des licenciements pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

    Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0897G posée par M. Olivier Léonhardt

    Plan social chez Conforama

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible