Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0620S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Nécessité de réhabiliter les hôpitaux des zones rurales comme à Morlaix

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21831 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Alternatives à promouvoir pour empêcher la disparition du site de recherche de l'entreprise Sanofi à Chilly-Mazarin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

    Suppressions de postes chez Sanofi

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1613G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation chez Sanofi et politique vaccinale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17058 posée par Mme Laurence Cohen

    Risques psycho-sociaux à Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06567 posée par M. Philippe Mouiller

    Déconstruction de bâtiments agricoles ou industriels amiantés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05794 posée par M. Joël Labbé

    Désamiantage des bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04973 posée par Mme Michelle Gréaume

    Pôle public d'éradication de l'amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04912 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible