Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 00867 posée par Mme Colette Giudicelli

    Projet européen de taxation des carburants pour protéger le climat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 23284 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  3. Question n° 21954 posée par M. Christian Cambon

    Prix du carburant

    Réponse du Ministère chargé des transports

  4. Question n° 19593 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la suppression du décret n° 2010-1618 du 23 décembre 2010

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 18514 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

    Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 18269 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés des artisans des travaux publics et du paysage suite à l'augmentation du prix du carburant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  8. Question n° 17829 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  9. Question n° 17138 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la suppression du bonus accordé au gaz de pétrole liquéfié

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 16977 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les véhicules GPL

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement