Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'industrie cimentière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  2. Question n° 0697S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation de l'emploi chez l'industriel et équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent

    Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

  3. Question n° 09930 posée par Mme Colette Mélot

    Réglementation applicable aux jouets susceptibles de contenir des substances chimiques dangereuses

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  4. Question n° 09659 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Critères de choix des entreprises publiques pour l'attribution des marchés sur appels d'offres

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

  5. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

    Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 09201 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du raffinage français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Avenir de l'industrie du bâtiment

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  8. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Développement du parc automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

  10. Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

    Industrie du médicament

    Réponse du Ministère du redressement productif