Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 21670 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de l'ensemble des risques miniers par les PPRM

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/02/2006
Question n° 21671 posée par M. Jean Louis Masson

Prévention des risques d'inondation dans la gestion de l'après-mines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/02/2006
Question n° 21751 posée par M. Yves Détraigne

Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Question n° 21793 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge du transport ferroviaire des schlamms en vue de leur recyclage

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/02/2006
Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher

Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

04/05/2006
Question n° 23354 posée par M. Jackie Pierre

Enfouissement coordonné des réseaux

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/05/2006
Question n° 24047 posée par M. Yves Détraigne

Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/07/2006
Question n° 24153 posée par Mme Évelyne Didier

Projet de rapprochement DRIRE-DIREN

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/08/2006
Question n° 24439 posée par M. Michel Moreigne

Installation industrielle classée et protection environnementale (Creuse)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/09/2006