Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 05233 posée par M. André Vairetto

    Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 05192 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert de l'hôpital Bon Secours de Metz

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 04651 posée par M. André Vairetto

    Différence de traitement en matière de reprise d'ancienneté des fonctionnaires hospitaliers de catégorie C

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 03715 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 00981 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des infirmières dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  6. Question n° 00051 posée par M. Joël Labbé

    Rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  7. Question n° 00142 posée par M. René Teulade

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 22326 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Reclassement effectif des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  9. Question n° 21450 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  10. Question n° 1498S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative