Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

    Diagnostic de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 19495 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie et traitement des infections causées par des bactéries multi-résistantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 10576 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 08818 posée par Mme Annie David

    Parité dans les essais thérapeutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 07575 posée par M. Pierre Camani

    Utilisation du sel d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 06690 posée par M. Yves Détraigne

    Vaccins et sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 03757 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 03808 posée par M. Yves Chastan

    Recherches sur la nocivité des sels d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé