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Questions avec réponses

1091 questions

1. Question n° 0903G posée par Mme Anne-Marie Nédélec

   Sommet Choose France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   16/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 1176S posée par Mme Nathalie Goulet

   Interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   21/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 08339 posée par M. Antoine Lefèvre

   Engagements internationaux de la France relatifs à la situation des Américains accidentels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

   Situation dans le Haut-Karabagh

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08699 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 10286 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Exemption de visas pour les détenteurs d'un passeport diplomatique ivoirien

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/02/2024

   Pertinence

7. Question n° 10009 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Indisponibilité de l'application « RDV-consulat.fr » à Montréal

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   08/02/2024

   Pertinence

8. Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier

   Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation à Haïti

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

   04/04/2024

   Pertinence

10. Question n° 1074S posée par M. Guy Benarroche

    Accord entre la France et la Tunisie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    08/02/2024

    Pertinence