Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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327 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des filières de l'endive et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10578 posée par M. Hervé Reynaud

    Difficultés des apiculteurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10428 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Prix du lait et accords-cadres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10442 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Risques pour l'apiculture de la lutte contre l'épizootie bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10453 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Moratoire sur l'interdiction du benfluraline pour défendre la filière de l'endive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10454 posée par M. Olivier Henno

    Demande de moratoire concernant l'interdiction du benfluraline dans la culture des endives et de la chicorée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10456 posée par M. Franck Dhersin

    Endives et chicorée et moratoire sur l'interdiction du benfluraline

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10472 posée par Mme Christine Herzog

    Remise en cause des fonds destinés à la contribution volontaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10238 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Enjeux de transmission des exploitations agricoles hors cadre familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10298 posée par M. Franck Dhersin

    Pêche en mer Manche et interdiction de zones britanniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible