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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 07903 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement financier de la mission laïque française (MLF)

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08127 posée par M. Ronan Le Gleut

   Baisse inédite des bourses scolaires 2023-2024 pour les familles françaises résidant à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   03/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08205 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Montant de l'avantage familial alloué aux personnels de l'établissement d'enseignement français en Uruguay

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

   Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Augmentation de la contribution progressive de solidarité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des familles boursières en Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    09/11/2023

    Pertinence