Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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265 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 10303 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des allocataires d'enseignement résultant de la publication du décret n°2023-1355 du 28 décembre 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10317 posée par M. Stéphane Ravier

    Demande d'un moratoire sur les fermetures de classes dans les communes des Bouches-du-Rhône, notamment les plus rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10329 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Réduction du nombre d'heures d'enseignement de la langue allemande dans les collèges de l'académie de Strasbourg

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10332 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conditions de travail et de rémunération des personnels sociaux en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 10346 posée par Mme Valérie Boyer

    Fermetures de classes dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 10353 posée par M. Alain Joyandet

    Difficultés de financement de la part des accompagnateurs lors d'une sortie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 10371 posée par M. Christopher Szczurek

    Fermetures de classes dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 10376 posée par Mme Kristina Pluchet

    Prise en compte des spécificités rurales dans la refonte de la cartographie de l'éducation prioritaire et bilan des dispositifs correctifs en vigueur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 10380 posée par M. David Ros

    Taux d'encadrement des élèves lors des sorties et voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 10410 posée par Mme Anne-Marie Nédélec

    Carte scolaire en ruralité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse