Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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320 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

187 questions

  1. Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec

    Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos

    Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10946 posée par Mme Nadège Havet

    Reclassement des personnels de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 10954 posée par M. Jérôme Darras

    Pension des bénéficiaires d'une allocation d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 10956 posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation urgente de l'école Anton Makarenko d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 0815G posée par Mme Guylène Pantel

    Conditions de travail des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 0819G posée par M. Stéphane Demilly

    Maitrise de la langue française dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  10. Question n° 10736 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge du transport dans le cadre du dispositif « billetterie populaire de l'État » pour les jeux Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse