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Questions avec réponses
40 questions
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Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
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Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet
Régime spécifique d'approvisionnement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1210S posée par M. Saïd Omar Oili
Conditions de sécurité de la gare maritime de Dzaoudzi à Mayotte
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
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Question n° 1213S posée par M. Dominique Théophile
Délinquance juvénile en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10702 posée par Mme Viviane Malet
Situation de la chambre des métiers et de l'artisanat de La Réunion
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
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Question n° 0783G posée par Mme Solanges Nadille
Situation des producteurs de canne à sucre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile
Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille
Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles