Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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304 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Anglars

Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Question n° 09621 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Question n° 09628 posée par Mme Laurence Garnier

Prix du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Question n° 09469 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés rencontrées par les filières biologiques en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mesures de prévention face à la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Question n° 09361 posée par M. Hervé Reynaud

Difficultés des apiculteurs professionnels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin

Chicorée et alternatives aux intrants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Question n° 09286 posée par Mme Monique Lubin

Responsabilité élargie du producteur et filière bois

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/12/2023