Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 08770 posée par M. Michel Savin

    Hébergement des volontaires pour les Jeux de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

    Soutien aux clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 09368 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Menaces de faux bénévoles aux jeux olympiques et paralympiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  6. Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé

    Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques