Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

   Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   07/08/2008
2. Question n° 0590S posée par M. Michel Billout

   Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   10/10/2013
3. Question n° 0209S posée par M. Pierre Médevielle

   Regroupement de la gendarmerie départementale de la Haute-Garonne

   La question a été retirée

   01/02/2018
4. Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin

   Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   11/10/2018
5. Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

   Surveillance des plages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   18/10/2018
6. Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

   Conduite des seniors

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   28/02/2019
7. Question n° 0950S posée par Mme Brigitte Lherbier

   Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   17/10/2019
8. Question n° 1075S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

   La question est caduque

   09/01/2020
9. Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Augmentation alarmante des noyades

   Réponse du Ministère des sports

   20/02/2020
10. Question n° 2069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

    La question a été retirée

    20/01/2022