Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

Réponse du Ministère chargé des transports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 10700 posée par Mme Catherine Procaccia

Insécurité croissante dans le quartier de la Haie Griselle à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10870 posée par M. Christian Cambon

Escalade de la violence dans le quartier de la Haie-Griselle à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2019
Pertinence
Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/02/2020
Pertinence
Question n° 17406 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/07/2020
Pertinence
Question n° 17770 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2020
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20498 posée par M. Christian Cambon

Aménagements de sécurité à Villecresnes de la nationale 19

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 27549 posée par Mme Catherine Procaccia

Explosion du délai d'établissement des cartes nationales d'identité et passeports

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 08989 posée par Mme Catherine Dumas

Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence