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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
39 questions
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Question n° 21647 posée par M. Jean Colin
Fréquence des rames du RER entre Auber et Boissy-Saint-Léger- Marne-la-Vallée
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20383 posée par M. André Fosset
Initiatives pour permettre aux gestionnaires des villes de faire face aux dégradations causées par les " tags "
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 20494 posée par M. Marc Lauriol
Modalités de correction du BEPC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35840 posée par Mme Odette Terrade
Doublement de l'A 4 - A 86
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 36483 posée par Mme Odette Terrade
Déviation de la RN 19 dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00945 posée par Mme Odette Terrade
Déviation de la RN 19 dans le Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0339S posée par M. Jean-Marie Poirier
Pollution sonore due aux infrastructures ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 13340 posée par M. Jean-Marie Poirier
Déconventionnement des centres médico-psychologiques du Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon
Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon
Mise en sécurité de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence