Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 21647 posée par M. Jean Colin

    Fréquence des rames du RER entre Auber et Boissy-Saint-Léger- Marne-la-Vallée

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17406 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10870 posée par M. Christian Cambon

    Escalade de la violence dans le quartier de la Haie-Griselle à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14354 posée par M. Christian Cambon

    Nouvelle étape dans l'escalade de la violence à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10700 posée par Mme Catherine Procaccia

    Insécurité croissante dans le quartier de la Haie Griselle à Boissy-Saint-Léger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14954 posée par M. Christian Cambon

    Menace de déconventionnement des centres médico-psychologiques de Boissy-Saint-Léger et de Maisons-Alfort

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20887 posée par M. Laurent Lafon

    Passage à faune relais entre les communes de Boissy-Saint-Léger et Limeil-Brévannes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

    Multiplication des inondations sur la route nationale 19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

    Déviation de la RN 19

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Moyenne