Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

301 questions

Question n° 01890 posée par M. Francis Palmero

Conseil des peuples méditerranéens: création

Réponse du ministère : Premier ministre

24/09/1981
Pertinence
Question n° 08658 posée par M. Francis Palmero

Conférence sur l'intelligence: participation française

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1982
Pertinence
Question n° 09241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conférence du GATT: conclusions

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/12/1982
Pertinence
Question n° 02349 posée par M. Claude Huriet

Construction du nouveau centre de conférences internationales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 04596 posée par M. Claude Huriet

Construction du nouveau centre de conférences internationales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 09463 posée par M. Roland Courteau

Mesures pour la protection de la couche d'ozone

Réponse du ministère : Environnement

28/01/1988
Pertinence
Question n° 09643 posée par M. Jean Garcia

Mesures en faveur du respect des droits de l'homme dans les territoires occupés par Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/02/1988
Pertinence
Question n° 01054 posée par M. José Balarello

Protection de la couche d'ozone

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 03077 posée par M. Robert Pontillon

Attitude de la France vis-à-vis de la résolution 181 des Nations Unies

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence
Question n° 04635 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation mondiale de la santé et OLP

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/05/1989
Pertinence