Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 00784 posée par M. Michel Boutant

    Pollution du delta du Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00823 posée par M. René Teulade

    Pollution du delta du Niger et mise en oeuvre du fonds de restauration

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00235 posée par M. Roland Courteau

    Situation au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23484 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Impact de l'exploitation pétrolifère dans la région du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23504 posée par M. Pierre Camani

    Conséquences environnementales et humaines de l'exploitation pétrolière dans le détroit du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23467 posée par M. François Zocchetto

    Mise en place d'un fonds de restauration de l'environnement au pays Ogoni

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23483 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pollution pétrolière dans le delta du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23373 posée par M. Jean Germain

    Dépollution pétrolière du delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23326 posée par M. Michel Boutant

    Pollution du delta du Niger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23205 posée par Mme Catherine Tasca

    Création d'un fonds de restauration pour le nettoyage de la pollution pétrolière dans le delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible