Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 13279 posée par M. Thierry Repentin

Coût du déplacement présidentiel

La question est caduque

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13280 posée par M. Thierry Repentin

Coût du déplacement présidentiel en Savoie

Réponse du Ministère de la défense

06/05/2010
Pertinence
Question n° 24748 posée par M. Jean Louis Masson

Invitation par une commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

12/10/2006
Pertinence
Question n° 23786 posée par M. Jean Louis Masson

Invitation par la commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine

La question est caduque

29/06/2006
Pertinence
Question n° 16783 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux voyages d'études organisés par les groupements de communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

24/03/2005
Pertinence
Question n° 13052 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux voyages d'études organisés par les groupements de communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13053 posée par M. Jean Louis Masson

Invitation par la commune organisatrice d'un voyage d'études, d'élus municipaux d'une commune voisine

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 08261 posée par M. Serge Mathieu

Visite en Afghanistan de M. le ministre des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/07/2003
Pertinence
Question n° 08027 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en Corée du Sud de M. le secrétaire d'Etat aux anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

12/06/2003
Pertinence
Question n° 06458 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la visite en Inde du Premier ministre

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

20/03/2003
Pertinence