Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

Projet de l'A 831

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/02/2010
Pertinence
Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

15/12/2011
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/05/2011
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0696S posée par M. Philippe Leroy

Gestion des captages labellisés "Grenelle"

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0697S posée par M. Jean-Luc Fichet

Déconstruction des bateaux de plaisance

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence
Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau

Biodiversité en Méditerranée

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/08/2011
Pertinence
Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto

Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

13/01/2011
Pertinence