Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 10993 posée par M. Bruno Belin

Avenir des nouvelles brigades de gendarmerie

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10995 posée par M. Bruno Belin

Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10318 posée par M. Bruno Belin

Garanties d'assurances susceptibles d'être débloquées en cas d'accidents corporels de la circulation

En attente de réponse du Ministère de la justice

22/02/2024
Pertinence
Question n° 09585 posée par M. Bruno Belin

Décret relatif à la majoration de trimestres pour les sapeurs-pompiers volontaires

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/12/2023
Pertinence
Question n° 07882 posée par M. Bruno Belin

Nuisances sonores lors des rave-party

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/07/2023
Pertinence
Question n° 06518 posée par M. Bruno Belin

Lenteur de délivrance des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Bruno Belin

Lenteur de délivrance des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/04/2023
Pertinence
Question n° 03546 posée par M. Bruno Belin

Statut de citoyen sauveteur

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03551 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02903 posée par M. Bruno Belin

Demandes des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence