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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10818 posée par M. Bruno Belin
Usage de l'intelligence artificielle dans le domaine de l'audiodescription française
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06876 posée par M. Bruno Belin
Dépôt central d'archives de la justice militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 05601 posée par M. Bruno Belin
Dépôt central d'archives de la justice militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 00997 posée par M. Bruno Belin
Entretien des églises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0013S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00248 posée par M. Bruno Belin
Déclassement des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin
Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence