Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 25850 posée par M. Bruno Belin

    Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin

    Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin

    Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin

    Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01008 posée par M. Bruno Belin

    Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03394 posée par M. Bruno Belin

    Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques de préparateur technicien en pharmacie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04409 posée par M. Bruno Belin

    Inclusion des notes des épreuves de spécialité dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06847 posée par M. Bruno Belin

    Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin

    Réaction au plan « France ruralités »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

    Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne