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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin
Seuils de décharges de direction
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10319 posée par M. Bruno Belin
Éligibilité des bâtiments de l'enseignement privé sous contrat aux aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin
Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin
Réaction au plan « France ruralités »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 06847 posée par M. Bruno Belin
Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04409 posée par M. Bruno Belin
Inclusion des notes des épreuves de spécialité dans Parcoursup
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03394 posée par M. Bruno Belin
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques de préparateur technicien en pharmacie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00991 posée par M. Bruno Belin
Frais de scolarité des études en institut de formation en masso-kinésithérapie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01008 posée par M. Bruno Belin
Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence