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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 2097G posée par M. Bruno Belin
Risque de blackout énergétique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10220 posée par M. Bruno Belin
Désagréments subis par les citoyens résidant à proximité d'installations éoliennes
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1894S posée par M. Bruno Belin
Crise du logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08391 posée par M. Bruno Belin
Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06955 posée par M. Bruno Belin
Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00967 posée par M. Bruno Belin
Fiscalité du carburant
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01004 posée par M. Bruno Belin
Approvisionnement en gaz
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 2074G posée par M. Jean-Pierre Moga
Rapport RTE et avenir du mix énergétique français
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 21603 posée par M. Bruno Belin
Suppression de l'avantage fiscal du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 00964 posée par M. Bruno Belin
Blocage du prix de l'électricité pour les collectivités
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence