Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon

Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif

La question a été retirée

26/05/2005
Pertinence
Question n° 22804 posée par M. Christian Cambon

Risques de fermeture des SAMI du Val-de-Marne

La question est caduque

20/04/2006
Pertinence
Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon

Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Christian Cambon

Équipement des salles d'audience pour les malentendants

Réponse du Ministère de la Justice

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

Réforme de l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

11/04/2008
Pertinence
Question n° 04082 posée par M. Christian Cambon

Avenir de l'Établissement public national de santé de Fresnes à l'horizon 2012

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon

Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

17/04/2008
Pertinence
Question n° 04489 posée par M. Christian Cambon

Incidences sur la santé de la consommation excessive des acides gras trans

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence