Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

24/07/2014
Pertinence
Question n° 17434 posée par M. Christian Cambon

Situation préoccupante de l'association Atout majeur

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 23771 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation des services publics

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 14355 posée par M. Christian Cambon

La situation préoccupante de l'association Atout majeur

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon

Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé

La question est caduque

13/09/2012
Pertinence
Question n° 23022 posée par M. Christian Cambon

Fonctionnement du quartier intermédiaire sortants (QIS) de Fresnes

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 13591 posée par M. Christian Cambon

Dématérialisation de la vente de billets par la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de stupéfiant

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence