Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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599 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

599 questions

Question n° 0500G posée par M. Christian Cambon

Police municipale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Christian Cambon

Redécoupage électoral pour les élections départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0179C posée par M. Christian Cambon

L'accès à la justice et la justice de proximité

Réponse du Ministère de la justice

06/12/2013
Pertinence
Question n° 0430G posée par M. Christian Cambon

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Christian Cambon

Dérives dans les cuisines des restaurants

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

Déviation de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0615S posée par M. Christian Cambon

Valoriser le contrat d'apprentissage

Réponse du Ministère du redressement productif

31/10/2013
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0089S posée par M. Christian Cambon

Renforcement nécessaire de la lutte contre les nuisances sonores le long des grandes voies routières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence