Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18085 posée par M. Jean Louis Masson

    Assujettissement des fontaines publiques à une redevance au profit des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

    Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05752 posée par M. Marcel Rainaud

    Récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25096 posée par M. François Vendasi

    Politique de l'eau en Corse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00201 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00083 posée par M. Michel Doublet

    Développement de forages privés mal isolés

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement des forages d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11020 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01157 posée par M. Simon Sutour

    Fiscalité liée à la récupération des eaux pluviales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible