Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
145 questions
-
Question n° 09849 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 07356 posée par M. Yves Détraigne
Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 14104 posée par M. Jean Louis Masson
Protection par les communes des sources d'eau potable
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 0353S posée par Mme Nathalie Delattre
Vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et financement de ces travaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 04547 posée par M. Yves Détraigne
Normes applicables à la qualité de l'eau potable, notamment pour les nitrates
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 15826 posée par M. Jean Besson
Financement de l'extension des réseaux d'eau potable
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 18085 posée par M. Jean Louis Masson
Assujettissement des fontaines publiques à une redevance au profit des agences de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson
Directive européenne en matière de qualité des eaux potables
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 02172 posée par M. Michel Sergent
Communication des élus locaux sur le thème de la qualité de l'eau potable
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence